Demandeur Nom (de naissance): Prénom : N° étudiant :Date de naissance Directeur de Thèse ⦠20171109 FORMULAIRE DE CONSENTEMENT AUX FINS DâUNE RECHERCHE DâANTÉCÉDENTS JUDICIAIRES PAGE 3 DE 3 SECTION V â CONSENTEMENTS Je,oussigné(e), s consens par la présente à ce que lâOrganisme dâautoréglementation du courtage immobilier du Québec (OACIQ) et Vérifications Formulaire de demande dâautorisation auprès de lâANSM et de demande dâavis à un Comité de protection des personnes d'une recherche mentionnée au 1° de lâarticle L. 1121-1 du code de la santé publique portant sur ⦠Demande d'autorisation de recherche archéologique sous-marine - Téléservice. le formulaire doit être accompagné de toutes les pièces justificatives (preuve de statut, lettre dâaccréditation, sommaire de la recherche, engagement à la confidentialité, vérification des antécédents judiciaires) Demande dâautorisation dâun projet de recherche Veuillez nous excuser pour ce désagrement. 31.75, 32 et 48 de la LQE et art. Cette page contient un formulaire pour lancer une recherche dans la base de données des dossiers de la Cour. Vous pouvez inscrire le numéro de dossier de cinq chiffres de la Cour suprême, ou un nom ou un mot dans lâintitulé, ou le numéro de dossier de la cour dâappel, pour lancer la recherche. Le formulaire de demande de certificat d'autorisation (art 22 de la LQE) ou d'autorisation (art. Formulaire de demande d'autorisation de destruction de registres à l'utilisation des particuliers, sociétés, fiducies, sociétés de personnes, ⦠Lâaccès au compte est temporairement désactivé pour maintenance. Formulaire Canada - Québec de demande ou modification de site aquacole en milieu marin Page B- 1 I NFORMATION DE BASE REQUISE POUR L â ANALYSE D â UNE DEMANDE D â AUTORISATION À DES FINS DE RECHERCHE ET D â EXPÉRIMENTATION D â AQUACULTURE AU Q UÉBEC N/Réf. Demande d'autorisation de recherche en vertu de la Loi sur les engrais et du Règlement sur les engrais: 2019/08: Dynamique : 5477: Retour de produits canadiens du poisson: 2019/01: à remplir: 180: 5479: Service d'inspection à destination (SID) Demande d'inspection de produits: 2018/08: Dynamique : 5561 128.7 de la LCMVF) est accompagné d'un Guide afin de vous assister lors de la préparation de votre demande. formulaire de demande dâautorisation d'une recherche biomedicale portant sur un mÉdicament a usage humain aupres de lâagence francaise de securite sanitaire des produits de sante et de demande dâavis a un comite de protection des personnes Formulaire de demande dâautorisation de recevoir des renseignements nominatifs à des fins de recherche, dâétude ou de statistique ; Formulaire dâengagement à la confidentialité Certificat de destruction de renseignements; Banque de caractéristiques biométriques Conditions pour les universités et centres de recherche; Données de contact. TITRE DE LA DEMANDE ⦠Formulaire de demande d'autorisation de soutenance de thèse en visio-conférence . En été 2020, l'OFSP introduira de nouveaux formulaires pour les demandes et les déclarations dans le domaine de la radioprotection. : _____ 2. Procédures dâautorisation et formulaires de demande pour l'utilisation de rayonnements ionisants. Il ⦠Direction de la Recherche, des Partenariats et de lâInnovation 1 quai de Tourville ⢠BP 13522 ⢠44035 Nantes CEDEX 1 Page 1 sur 2 www.univ-nantes.fr . DEMANDE DâAUTORISATION DE DÉTENIR / UTILISER DES APPAREILS ÉLECTRIQUES DESTINÉS À ÉMETTRE DES RAYONS X DANS LE SECTEUR INDUSTRIEL, VÉTÉRINAIRE OU DE LA RECHERCHE Ce formulaire de demande concerne les demandes dâautorisation prévues par les articles R. 1333-118, R. â¦
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